Archives départementales de l'Yonne

ÉTAT CIVIL

Série E
Sous série 2 E, 4 E et 5 MI.

Minutes de Jugement et Dossiers de Procédure.

Série U.
Sous série 2 U et 3 U.

Registres d'écrous.

Série .Y
Sous série 2 Y.

Affaires militaires.

Série R.
Sous série 1 R et 4 R.

D.D.A.S.S.

Série X.
Sous série 3 X.

Périodiques.

Série PER.
Sous série Per 1.000 à...
Série MI.
Sous série 4 MI 103 à..

Hôpital d'Auxerre.

Série H.

Depuis la fin de ces recherches, les Archives d'Auxerre ont édité un ouvrage concernant les fonds judiciaires de ce département , ce qui devrait faciliter encore les recherches.

Guide de la Série U : Guide des   fonds judiciaires 1790 / 1940  (2 tomes) par Marlène FRANCOIS  juillet 2005

Archives départementales de Paris.

SERIE D.
Sous-série D 2 U.

D 3 U.
Sous-série D 4 Y.

Archives départementales de Versailles.

SERIE Y.
Sous-série 113 Y 1 à 29.
Sous-série 24 Y 1 .

Archives départementales du Cher à Bourges

SERIE Y
les colonies pénitentiaires du Cher.

Archives départementales de Pontoise.

SERIE U.
cote : U 95 / 602 1.

TRIBUNAL CORRECTIONNEL d’Auxerre

SERIE U.

Sous-série 3U 1 à...

MINUTES DE JUGEMENT DOSSIERS, DE PROCÉDURE

3U/1 983 3U1/ 1140
987 1143
999 1171
1004 1174
1006 1178 1296
1007 1179
1008 1181
1009 1182
1017 1207
1018 1210
1032 1261
1033 1265
1034 1266
1035 1269
1037 1270
1040
1048
1088

COUR d'ASSISES

SERIE U
Sous-série 2U/1 à....
liasses consultées

2U/71 registre contenant les dates des arrêts
2U/82 arrêt de condamnation d'Arthur Constantin: 1870
2U/88 arrêt de condamnation concernant Laurent Théophile: 1889
2U/90 pourvoi en cassation
 

REGISTRE DES éCROUS

SERIE Y
Sous-série 2Y 1 à...
1 à 6 : tables alphabétiques 1849 à 1914
7 : maison de justice 1865 à...
8 à 32 : Condamnés correctionnellement et arrestation par mandatements
(18 bis, 19, 20, 21, 22, 24 et 25).
33 à 38: Accusés et condamnés en matière criminelle.
39 à 56 : Maison de correction
57 à 71 bis : Accusés et condamnés de la maison de correction par le tribunal correctionnel.
72 et 73 : condamnés en simple police
74 à 76 : maison de justice en matière correction- nelle
78 : Maison d'arrêt de justice et correctionnelle registre d'écrous provisoires
79 à 88 : Prévenus de la Maison d'arrêt.
89 à 95 : Passagers civils

PERIODIQUES

SERIE PER

Sous-série Per /1 à.....
PER 1000/8, 13, 23,................ L'YONNE
1002/5, 13, 26, 27, 28,........ LA CONSTITUTION
1004/1,..........................LE NOUVELLISTE DE L'YONNE
1062/ (1864à 1887),............. LE JOURNAL DE JOIGNY
10 (1881 -1887-1888),........ LA REVOLUTION FRANCAISE
10/2 (1888-1890 ),............ LA REVOLUTION FRANCAISE
SERIE MI
Sous-série 4MI
4MI 103/R24 et R23 ................LE JOURNAL DE L'YONNE
105/R10 - R11 - R12............. LE BOURGUIGNON
1007/R4 - R5 - R6 - R13.... ......L'ECHO DU TONNERROIS

VERSAILLES

113 Y 1 à 29
24 Y 1

BOURGES

Colonie agricole et pénitentiaire de "la Loge"
Y 28, 48, 65, 69, 124, 172, 274, 280, 366.